Options pour les comptes US Qualifiés pour les Résidents Canadiens


Avez-vous un régime de retraite d’employeur américain comme un régime 401(k), 403(b), 457(b), SEP-IRA, SIMPLE IRA, ou un régime de retraite? Que pouvez-vous faire avec le régime de l’employeur maintenant que vous vivez au Canada?

  • Avantages :

    + La croissance est à imposition différée au Canada et aux États-Unis.

    + Les régimes d’employeur offrent généralement des options d’investissement dans des fonds communs de placement à faible coût.

    + Reste en dollars américains.

    + Les distributions de retraite d’un régime d’employeur sont généralement considérées comme un revenu de pension admissible pour le fractionnement des revenus de pension canadiens et le crédit pour revenu de pension (montant de pension de 2 000 $).

    + Le régime peut donner droit à des retraits anticipés sans pénalité en cas de cessation d’emploi à l’âge de 55 ans ou après.

    + Les distributions minimales exigées sont retardées plus longtemps si l’on travaille toujours pour l’employeur offrant le régime après la date de début requise.

    + Les distributions de dividendes provenant d’un régime d’actionnariat d’employeur ne sont pas soumises à des pénalités de retrait anticipé.

    + La valeur du régime n’est pas incluse dans le revenu d’expatriation si le titulaire est un expatrié assujetti pour le calcul de l’impôt pour les expatriés (toutefois, il ne bénéficie pas des taux traditionnels sur les distributions).

    + En règle générale, protection illimitée contre les créanciers et les jugements en vertu de la loi fédérale américaine.

    Inconvénients:

    - Le titulaire du compte peut ne pas avoir la possibilité de maintenir le compte ouvert.

    - Le dépositaire du régime de l’employeur peut obliger le titulaire du compte à le transférer ou à le liquider et à le clôturer s’il ne vit plus aux États-Unis.

    - S’ils sont autorisés à rester ouverts, certains dépositaires n’autorisent pas les transactions, les modifications des choix d’investissement ou l’ajout de nouveaux investissements pour les résidents vivant en dehors des États-Unis, même pour les citoyens américains vivant au Canada.

    - Les régimes d’employeurs ne proposent qu’un petit choix de fonds d’investissement au lieu d’un large éventail d’investissements négociés sur le marché.

    - Pas d’accès aux titres canadiens ou aux avoirs en monnaie canadienne dans le cadre d’un régime d’employeur américain.

    - Les actifs ne sont pas consolidés auprès d’un seul conseiller qui peut tenir compte de la répartition globale des actifs et des objectifs d’investissement.

    - Souvent laissée en mode « réglez-le et oubliez-le », ce qui n’est peut-être pas la stratégie idéale pour atteindre les objectifs de retraite.

    - Le fournisseur du régime d’employeur ne fournit probablement pas de conseils en matière de placement ou de services de planification de la retraite dans le contexte de la résidence fiscale au Canada.

    - La désignation de bénéficiaires autres que le conjoint peut faire l’objet de restrictions.

    - Des dispositions d’encaissement automatique peuvent s’appliquer aux petits soldes.

    Les renseignements fournis ci-dessus proviennent de sources que nous croyons fiables; toutefois, nous ne pouvons garantir ni leur exactitude ni leur exhaustivité, et ils ne doivent pas être interprétés comme des conseils fiscaux personnels. Nous ne sommes pas des conseillers fiscaux, et les clients doivent demander l’avis indépendant d’un conseiller professionnel compétent sur les questions fiscales avant de procéder à un retrait de leur régime de retraite américain.

  • Avantages :

    + Les placements continuent de fructifier avec un report d’impôt, tant au Canada qu’aux États-Unis, si le transfert est exécuté correctement en consultation avec le fiscaliste et l’ancien employeur.

    + Les avoirs peuvent rester en monnaie américaine si le titulaire du régime le souhaite.

    + Capacité à détenir des devises canadiennes et d’autres devises étrangères.

    + Des options de placements élargies dans des titres négociés sur le marché, avec accès à des titres canadiens et à d’autres titres étrangers.

    + Flexibilité de retirer autant ou aussi peu que possible du régime IRA avant la date de début requise (comme dans le cas d’un REER).

    + Consolidation des différents régimes américains en un seul compte et simplification du calcul des distributions minimales exigées.

    + Les actifs peuvent être consolidés auprès d’un seul conseiller qui peut tenir compte de la répartition globale des actifs et des objectifs d’investissement.

    + Le conseiller peut fournir des conseils en matière de placements et des services de planification de la retraite dans le cadre de la résidence fiscale au Canada.

    + Des frais potentiellement moins élevés en fonction des choix de placements et de la gestion du portefeuille.

    + Retraits anticipés sans pénalités pour l’achat d’une première maison (limite de 10 000 $ à vie).

    + À compter du 1er janvier 2020, la limite d’âge pour les cotisations à un régime IRA traditionnel a été supprimée. Les particuliers doivent toujours disposer d’un revenu de travail pour pouvoir cotiser.

    + Flexibilité pour désigner toute personne, tout groupe ou toute entité comme bénéficiaire (sous réserve de l’examen du dépositaire).

    + Pas de règles d’encaissement automatique.

    Inconvénients :

    - Perte de la plus-value nette non réalisée du traitement en tant que gains en capital sur les actions de l’employeur si un contribuable américain convertit les actions de l’employeur dans un REER. La plus-value devient un revenu ordinaire aux fins de l’impôt américain. Envisagez de retirer vos actions avant de vous installer au Canada.

    - Si vous êtes assujetti à l’impôt sur l’expatriation en tant qu’expatrié assujetti, la valeur du REER est incluse dans le revenu d’expatriation en tant que compte spécifié à imposition différée.

    - Les distributions de retraite d’un régime IRA ne sont pas des revenus de pension admissibles pour le fractionnement des revenus de pension au Canada et le crédit pour revenu de pension.

    - Pas d’option pour retirer des sommes forfaitaires plus tôt avant l’âge de 59,5 ans sans pénalité en cas de cessation d’emploi à l’âge de 55 ans ou après.

    - Frais potentiellement plus élevés en fonction des choix de placements et de la gestion du portefeuille.

    - Le transfert d’un régime IRA effectué la même année qu’une conversion à un régime IRA Roth comme moyen détourné augmentera le revenu imposable de la conversion à un régime IRA Roth, car le calcul mesure la valeur du régime IRA à la fin de l’année.

    RAPPEL – Attributs applicables aux régimes 401(k) et aux régimes IRA

    • En règle générale, les retraits effectués avant l’âge de 59,5 ans sont soumis à une pénalité fiscale de 10 % en plus de l’impôt sur le revenu américain normal. Des exceptions sont disponibles : https://www.irs.gov/retirement-plans/plan-participant-employee/retirement-topics-tax-on-early-distributions.
    • Les distributions minimales exigées pour les régimes IRA et les régimes d’employeur doivent commencer à l’âge de 73 ans pour les personnes nées après le 31 décembre 1950, à moins que l’employé ne travaille encore après 73 ans pour l’employeur américain qui fournit le régime.
    • Les bénéficiaires conjoints survivants peuvent hériter du compte et continuer à différer l’imposition de la croissance du solde du compte pendant leur espérance de vie restante jusqu’à son retrait.
    • Les enfants et autres bénéficiaires désignés autres que le conjoint peuvent hériter du compte et continuer à le faire fructifier par imposition différée jusqu’à 10 années supplémentaires après le décès du titulaire du compte, même s’ils vivent au Canada. Vérifiez auprès du fournisseur du régime 401(k) s’il existe des restrictions concernant les bénéficiaires autres que le conjoint.
    • Au décès, la valeur du compte n’est pas incluse dans la déclaration de revenus finale canadienne (contrairement au FERR ou au REER). Le bénéficiaire paie des impôts sur les retraits.
    • En général, aucun formulaire spécial de choix fiscal canadien n’est requis pour faire fructifier le compte à imposition différée.
    • La possibilité de convertir le compte à un régime IRA Roth reste intacte si le titulaire du compte décide de retourner aux États-Unis.
    • En règle générale, le compte est protégé contre les créanciers et les réclamations en cas de faillite.
    • Une retenue à la source de 15 % pour les non-résidents s’applique aux paiements périodiques et de 30 % aux distributions forfaitaires pour les personnes non américaines vivant au Canada.
    • Les régimes de retraite individuels américains sont des actifs de situation américaine qui sont soumis à l’impôt sur les successions américain si la valeur nette du contribuable décédé est suffisamment élevée pour générer un impôt sur les successions américain l’année de son décès.
    • Lorsque le titulaire d’un régime décède alors que son domicile est situé en dehors des États-Unis ou que l’administrateur de sa succession se trouve en dehors des États-Unis, l’institution financière peut demander l’autorisation de l’IRS (certificat de transfert) avant de remettre le compte dont il a hérité au bénéficiaire. Le liquidateur peut avoir à produire des déclarations de succession ou une déclaration d’impôt sur les successions pour obtenir le certificat de transfert de l’IRS si la valeur du plan est supérieure à 60 000 $.

    Les renseignements fournis ci-dessus proviennent de sources que nous croyons fiables; toutefois, nous ne pouvons garantir ni leur exactitude ni leur exhaustivité, et ils ne doivent pas être interprétés comme des conseils fiscaux personnels. Nous ne sommes pas des conseillers fiscaux, et les clients doivent demander l’avis indépendant d’un conseiller professionnel compétent sur les questions fiscales avant de procéder à un retrait de leur régime de retraite américain.

  • Avantages

    + Accès immédiat à des liquidités en dollars américains, éventuellement à un taux de change favorable par rapport au dollar canadien.

    + Les actifs ne sont plus situés aux États-Unis.

    + Ouvre plus d’options de placements que celles offertes par un régime d’employeur.

    + Aucune restriction de négociation lorsque le capital liquidé est transféré à une institution canadienne.

    + Simplification de ne pas avoir à gérer des comptes supplémentaires hors du Canada.

    + Les distributions minimales exigées ne sont pas exigées à l’âge de 73 ans (anciennement 72 ans et 70,5 ans).

    + La distribution d’actions de l’employeur peut réduire l’impôt américain d’un contribuable américain par l’intermédiaire de la plus-value nette non réalisée si elle est effectuée avant l’établissement de la résidence fiscale au Canada.

    + Permet d’éviter les exigences du certificat de transfert imposées par l’institution financière américaine au moment du décès.

    Inconvénients

    - La valeur brute est un revenu entièrement imposable aux fins de l’impôt canadien pour un contribuable canadien.

    - La valeur brute est une inclusion de revenu entièrement imposable aux fins de l’impôt américain pour un contribuable américain.

    - La retenue à la source américaine s’appliquera au taux de 30 % sur un retrait forfaitaire, au lieu de 15 % pour une personne non américaine effectuant des retraits périodiques.

    - En plus de l’impôt sur le revenu, une pénalité de 10 % s’applique en cas de retrait anticipé avant l’âge de 59,5 ans sous la forme d’une somme forfaitaire.

    - La reconnaissance des revenus fera probablement passer le contribuable dans une tranche d’imposition plus élevée en fonction de la valeur totale du compte et des revenus de l’année en cours.

    - Le capital d’investissement ne s’accroît plus sur la base d’un différé d’impôt.

    - Perte d’un compte de placement à imposition différée libellé en monnaie américaine.

    - Perte d’accès aux fonds communs de placement américains à faible coût.

    - Perte de la protection contre les créanciers et la faillite pour les actifs du compte.

    - Les actifs peuvent faire l’objet d’une homologation s’ils sont réinvestis par le contribuable en son nom légal.

    - L’avantage fiscal lié à l’étalement de la période d’inclusion des revenus sur la durée de vie du conjoint bénéficiaire est perdu.

    - L’avantage fiscal lié à l’étalement de la période d’inclusion des revenus pour les bénéficiaires autres que le conjoint sur une période de 10 ans après le décès est perdu.

    Les renseignements fournis ci-dessus proviennent de sources que nous croyons fiables; toutefois, nous ne pouvons garantir ni leur exactitude ni leur exhaustivité, et ils ne doivent pas être interprétés comme des conseils fiscaux personnels. Nous ne sommes pas des conseillers fiscaux, et les clients doivent demander l’avis indépendant d’un conseiller professionnel compétent sur les questions fiscales avant de procéder à un retrait de leur régime de retraite américain.

  • Avantages

    + Les actifs ne sont plus situés aux États-Unis.

    + Accès à tous les titres négociés en bourse au Canada et aux États-Unis et à d’autres produits canadiens.

    + L’homologation peut être évitée pour un REER ou un FERR si le titulaire du compte désigne des bénéficiaires.

    + Le conjoint survivant ou le bénéficiaire successeur peut hériter du compte et continuer à bénéficier d’une croissance à imposition différée tout au long de son espérance de vie.

    + Consolidation des comptes de retraite à imposition différée.

    + Permet d’éviter les exigences du certificat de transfert imposées par l’institution financière américaine au moment du décès.

    REMARQUE :

    Le transfert vers un REER n’est généralement PAS DU TOUT dans l’intérêt du client du point de vue de l’impôt sur le revenu.

    Il n’est pas possible d’effectuer un transfert conformément à l’article 60(j) lorsque le contribuable est âgé de plus de 71 ans.

    Communiquez avec debbie.wong@raymondjames.ca pour calculer les conséquences fiscales d’un transfert vers un REER conformément à l’article 60(j).

    Inconvénients

    - Inclusion du revenu imposable au Canada pour la valeur brute du régime qualifié.

    - Le contribuable doit financer la retenue à la source américaine à ses propres frais pour augmenter la cotisation au REER afin de compenser entièrement l’inclusion dans le revenu canadien.

    - Le contribuable pourrait ne pas être en mesure de récupérer la retenue à la source américaine de 30 % et la pénalité de 10 % (personne non américaine) s’il ne perçoit pas de revenu imposable dans la tranche supérieure au Canada.

    - Les retraits de REER et de FERR sont soumis à une double imposition si la totalité de la retenue à la source américaine n’a pas été récupérée dans la déclaration de revenus canadienne.

    - Inclusion d’un revenu imposable pour la personne assujettie à l’impôt américain, puis double imposition, car les retraits sont imposables au Canada sur le même capital.

    - La valeur totale du REER ou du FERR est entièrement imposable dans la déclaration de revenus finale du dernier conjoint survivant au moment du décès.

    - Perte de la stratégie d’imposition différée sur 10 ans en cas d’héritage par un bénéficiaire autre que le conjoint.

    - Peut ne pas être en mesure de conserver des avoirs en monnaie américaine ou, si c’est le cas, des frais supplémentaires peuvent être facturés, ainsi que des écarts de taux de change.

    - Pas de possibilité de reconversion en REER en cas de retour aux États-Unis pour la retraite (les retraits sont soumis à une retenue à la source forfaitaire pour les non-résidents canadiens).

    - Pas d’option de conversion en régime IRA Roth en cas de retour aux États-Unis (Remarque : Ne convertissez PAS de régimes à un régime IRA Roth lorsque vous vivez au Canada).

    Les renseignements fournis ci-dessus proviennent de sources que nous croyons fiables; toutefois, nous ne pouvons garantir ni leur exactitude ni leur exhaustivité, et ils ne doivent pas être interprétés comme des conseils fiscaux personnels. Nous ne sommes pas des conseillers fiscaux, et les clients doivent demander l’avis indépendant d’un conseiller professionnel compétent sur les questions fiscales avant de procéder à un retrait de leur régime de retraite américain.