Au-delà de la fiducie Henson : Planification successorale pour les enfants en situation de handicap
Pour les personnes qui ne sont pas familières avec les fiducies Henson, il s’agit du nom communément donné aux fiducies dans le cadre desquelles le fiduciaire a l’entière discrétion sur les paiements faits à même la fiducie. Ces fiducies sont habituellement constituées pour des bénéficiaires qui reçoivent ou pourraient recevoir des actifs et des prestations gouvernementales de soutien à l’invalidité fondées sur le revenu. Puisque les actifs sont détenus dans une fiducie et que le bénéficiaire n’a pas de source de revenu fixe provenant de la fiducie, ces actifs n’ont pas d’incidence sur le droit aux prestations gouvernementales.
Toutefois, les fiducies Henson sont complexes et doivent être administrées correctement afin de préserver les prestations gouvernementales. Elles ne constituent peut-être pas la meilleure ou la seule solution dans tous les cas.
Voici d’autres excellents outils de planification :
- Fiducie admissible pour personne handicapée (FAPH) : Il s’agit d’une fiducie qui offre des avantages fiscaux au bénéficiaire, en utilisant un taux d’imposition progressif sur le revenu de la fiducie. Ce type de fiducie est assujetti à des exigences strictes en matière d’établissement et de continuité.
- Fiducie de prestations à vie (FPV) : Ces fiducies permettent le transfert du produit d’un REER ou d’un FERR à la fiducie en franchise d’impôt. Le produit est ensuite affecté à l’achat d’une rente admissible qui verse des cotisations à la fiducie. Encore une fois, certaines exigences doivent être respectées.
- Fiducies à bénéficiaires multiples : Selon le régime de succession du client, il pourrait être utile d’ajouter d’autres personnes comme bénéficiaires d’une fiducie, comme un organisme de bienfaisance ou le conjoint, les enfants ou les frères et sœurs de la personne en situation de handicap. En fait, les fiducies Henson peuvent compter plusieurs bénéficiaires, même si cela ne se fait pas souvent en pratique.
- Comptes de régime enregistré d'épargne-invalidité (REEI) : Il s’agit de comptes d’épargne pour les personnes en situation de handicap. Les cotisations versées au compte peuvent être jumelées à des subventions gouvernementales, et les fonds détenus dans le compte peuvent prendre de la valeur avec report d’impôt.
Il est également essentiel de choisir le bon fiduciaire pour gérer les fiducies de manière à maximiser la prestation au bénéficiaire et à respecter les exigences légales. Il convient d’envisager sérieusement le recours à un fiduciaire professionnel dans ces circonstances.
L’important à retenir, comme c’est souvent le cas, c’est d’éviter les solutions passe-partout dans la planification pour les enfants en situation de handicap. Il est important de travailler avec un planificateur successoral digne de confiance qui examinera l’ensemble de la situation et créera une solution personnalisée qui convient le mieux au client et à ses proches.
Les services fiduciaires de Raymond James Ltée sont offerts par Compagnie Trust Solus (« CTS »). CTS est une société affiliée à Raymond James Ltée et elle offre des services fiduciaires à travers le Canada. CTS n’est pas membre du Fonds canadien de protection des investisseurs.