Comme un tourbillon - La planification successorale pour les familles recomposées

Toutes les familles sont complexes, mais les familles recomposées, dans lesquelles l’un ou les deux conjoints amènent avec eux des enfants d’une union précédente, peuvent s'avérer plus difficiles à gérer. En matière de planification successorale, les familles recomposées soulèvent des préoccupations épineuses et particulières. Des facteurs comme les obligations de soutien conflictuelles, les droits de propriété en vertu des lois sur le droit de la famille, les conflits et la méfiance au sein de la famille peuvent rendre la planification successorale très difficile dans les familles recomposées. Dans de tels cas, il existe des outils de planification successorale vers lesquels ces personnes peuvent se tourner.

Premièrement, les testaments mutuels peuvent s’avérer une solution efficace dans certaines situations. Il s’agit de testaments qui se reflètent. Ils donnent habituellement tout au conjoint au premier décès, puis aux enfants ou à d’autres personnes au deuxième décès. Ils sont assortis d’un contrat qui stipule qu’aucun des conjoints ne modifiera son testament sans le consentement de l’autre. Après un décès, le conjoint survivant ne peut plus du tout modifier son testament. Habituellement, les conjoints utilisent des testaments mutuels pour s’entendre sur le partage de leur succession conjointe entre des bénéficiaires particuliers.

D’autres couples pourraient décider que l’utilisation d’une ou de plusieurs structures de fiducie est la bonne approche. La fiducie au bénéfice du conjoint, par exemple, est une excellente façon de laisser un soutien financier à son conjoint toute sa vie, tout en préservant son patrimoine pour la prochaine génération. Dans une fiducie au bénéfice du conjoint, le conjoint décédé laisse des actifs en fiducie au conjoint survivant, qui bénéficie de tous les revenus de la fiducie, ainsi que l’accès aux fonds initiaux si désiré. Lorsque le conjoint survivant décède, les modalités de la fiducie dicteront la distribution des actifs restants.

Les fiducies au bénéfice du conjoint peuvent être problématiques dans les situations où les deux conjoints détiennent conjointement la totalité ou la majeure partie de leurs actifs. Dans ces cas, les conjoints peuvent vouloir constituer une fiducie mixte au profit du conjoint, c’est-à-dire une fiducie dans laquelle ils transféreront leurs actifs communs de leur vivant. Encore une fois, les modalités de la fiducie dicteront la distribution des actifs après le décès des deux conjoints, ce qui leur permet de subvenir à leurs besoins de leur vivant, mais qui contrôle le partage ultime de la succession conjointe.

Chacune de ces stratégies de planification comporte des avantages et des inconvénients et il n’y a pas d’approche universelle. Les couples pourraient également devoir se tourner vers d’autres outils de planification moins évidents, comme l’utilisation d’une assurance-vie pour remplir des obligations de soutien financier conflictuelles lorsque la succession est trop petite. Les contrats de cohabitation et de mariage peuvent aussi aider à définir et limiter certains droits de soutien et de propriété afin d’éviter que de telles réclamations soient déposées contre la succession.

Enfin, le recours à un liquidateur/exécuteur et à un fiduciaire professionnels vaut la peine d’être exploré, car il peut être très utile d’avoir un expert neutre pour administrer la succession et toute fiducie établie. La complexité financière, juridique et émotionnelle que l’on retrouve dans la plupart des situations familiales recomposées fait en sorte qu’il est peu recommandé d’imposer ce fardeau administratif à un membre de la famille ou à un ami.

Les services fiduciaires de Raymond James Ltée sont offerts par Compagnie Trust Solus (« CTS »). CTS est une société affiliée à Raymond James Ltée et elle offre des services fiduciaires à travers le Canada. CTS n’est pas membre du Fonds canadien de protection des investisseurs.